Mentions légales
Association de loi 1901 – Malib.fr
L’adresse de notre site est : https://antoinerf.com/Malib.
Vente de livres d’occasions
Représentant légal Monsieur Antoine Roux-Fouillet Président
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement à Malib.fr. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à arfouillet@gmail.com.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les contenus iconographiques, audiovisuels et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
« Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Description des services fournis
Le site Malib.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le responsable de la publication s’efforce de fournir sur le site Malib.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site Malib.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Liens hypertextes : « Des liens hypertextes contenus sur ce site peuvent renvoyer vers d’autres sites web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Malib.fr ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Malib.fr ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. »
Loi applicable, juridiction et clause de médiation
Le présent site et ses conditions d’accès sont régis par la loi française. Tout différentes relatif au dit site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.
En cas de différend portant sur l’interprétation des conditions générales ou l’exécution de la mission, les Parties s’engagent obligatoirement avant toute action juridictionnelle à un processus de médiation qui sera conduit par un médiateur choisi d’un commun accord par les parties. Enfin, les Parties, s’engagent à garder strictement confidentiel les tous les échanges (oraux, mail, courriers) qui auront lieu pendant cette médiation.
En cas de litige, et en l’absence de règlement amiable, seul le tribunal de Paris, ressort du siège social de l’Entreprise, est déclaré compétent.
